Jacques Rocca Serra
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roccaserra (Jacques, Simon)
adjoint à un maire, délégué aux relations internationales et aux relations avec les pays du bassin méditerranéen ; 36 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000605980
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2003
13/07/2003
De:
Rocca Serra (Jacques)
adjoint au maire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c) Au titre des représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000581987
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2002
04/01/2002
De:
Rocca Serra (Jacques)
prendront fin à la date d'expiration des mandats des membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000388858
(source JORF)
nomination
19 Mars 1998
19/03/1998
De:
Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000388858
(source JORF)
nomination
19 Mars 1998
19/03/1998
De:
Rocca Serra (Jacques)
prendront fin le
1er décembre 1997
date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1996
27/01/1996
De:
Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:
M. de Catuelan (Louis)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1996
27/01/1996
De:
Rocca-Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000180588
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Roccaserra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107
(source JORF)
nomination
16 Mai 1991
16/05/1991